1. Accueil
  2. Cadastre Nanc-lès-Saint-Amour
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03937814K0003
Permis de construire
N° PC 03937814K0003
Ville de Nanc-lès-Saint-Amour · 39160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU CHATEAU NANC-LES-SAINT-AMOUR 39160
Date d'autorisation
31/12/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1137 · B 1136
Superficie du terrain
415 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
23 m²
← Toutes les autorisations à Nanc-lès-Saint-Amour Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation31/12/2014
Ouverture du chantier01/03/2015

👤Demandeur

Code postal71480
LocalitéCUISEAUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneNanc-lès-Saint-Amour (39378)
Code postal39160
AdresseRUE DU CHATEAU NANC-LES-SAINT-AMOUR 39160
ParcellesB 1137 · B 1136
Superficie terrain415 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée23 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.