Déclaration préalable de travaux
N° DP 0492222600002
Ville de Mozé-sur-Louet · 49610
Bénéficiaire
SCI TEMLAC
Adresse du terrain
14 RUE DE LA FONTAINE MOZE-SUR-LOUET 49610
Date d'autorisation
09/02/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 121
Superficie du terrain
1635 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date de dépôt09/01/2026
Date d'autorisation09/02/2026

👤Demandeur

DénominationSCI TEMLAC
SIRET34769304600018
SIREN347693046
Code postal49610
LocalitéSOULAINES SUR AUBANCE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementMaine et Loire (49)
CommuneMozé-sur-Louet (49222)
Code postal49610
Adresse14 RUE DE LA FONTAINE MOZE-SUR-LOUET 49610
ParcellesAB 121
Superficie terrain1635 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
Logements 2 pièces1
Surface habitable issue de transfo25 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.