1. Accueil
  2. Cadastre Mouzillon
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04410817A1007
Permis de construire
N° PC 04410817A1007
Ville de Mouzillon · 44330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE DOUAUD MOUZILLON 44330
Date d'autorisation
18/04/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BY 344
Superficie du terrain
579 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
114 m²
← Toutes les autorisations à Mouzillon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation18/04/2017
Ouverture du chantier10/07/2017

👤Demandeur

Code postal44430
LocalitéLA REMAUDIERE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneMouzillon (44108)
Code postal44330
AdresseLE DOUAUD MOUZILLON 44330
ParcellesBY 344
Superficie terrain579 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée114 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.