1. Accueil
  2. Cadastre Mouzillon
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04410813A1015
Permis de construire
N° PC 04410813A1015
Ville de Mouzillon · 44330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA VIGNE DU CHAMP MOUZILLON 44330
Date d'autorisation
16/12/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 1147 · AM 1146 · AM 1151
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
151 m²
← Toutes les autorisations à Mouzillon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation16/12/2013

👤Demandeur

Code postal44330
LocalitéVALLET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneMouzillon (44108)
Code postal44330
AdresseLA VIGNE DU CHAMP MOUZILLON 44330
ParcellesAM 1147 · AM 1146 · AM 1151
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée151 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.