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Déclaration préalable de travaux
N° DP 04410725W6032
Ville de Mouzeil · 44850
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
0021 ROUTE DE L'OCEAN MOUZEIL 44850
Date d'autorisation
20/10/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0D 66
Superficie du terrain
1259 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
132 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation20/10/2025

👤Demandeur

Code postal44850
LocalitéMOUZEIL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneMouzeil (44107)
Code postal44850
Adresse0021 ROUTE DE L'OCEAN MOUZEIL 44850
Parcelles0D 66
Superficie terrain1259 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont collectifs2
Surface habitable créée132 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.