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Permis de construire
N° PC 0441072600002
Ville de Mouzeil · 44850
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 IMPASSE DU CLOS D'ANGELIQU LA CHAPELLE BRETON MOUZEIL 44850
Date d'autorisation
16/02/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 1204 · ZM 123
Superficie du terrain
680 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
77.76 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date de dépôt01/01/2026
Date d'autorisation16/02/2026

👤Demandeur

Code postal44390
LocalitéPETIT MARS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneMouzeil (44107)
Code postal44850
Adresse2 IMPASSE DU CLOS D'ANGELIQU LA CHAPELLE BRETON MOUZEIL 44850
Parcelles0A 1204 · ZM 123
Superficie terrain680 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée77.76 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.