1. Accueil
  2. Cadastre Mouzeil
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04410718W1012
Permis de construire
N° PC 04410718W1012
Ville de Mouzeil · 44850
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA BOURGONNIERE MOUZEIL 44850
Date d'autorisation
07/08/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZN 93 · ZN 92 · 0B 1412
Superficie du terrain
850 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
118 m²
← Toutes les autorisations à Mouzeil Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt09/10/2019
Date d'autorisation07/08/2018
Ouverture du chantier16/01/2019
Achèvement des travaux09/10/2019

👤Demandeur

Code postal44390
LocalitéLES TOUCHES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneMouzeil (44107)
Code postal44850
AdresseLA BOURGONNIERE MOUZEIL 44850
ParcellesZN 93 · ZN 92 · 0B 1412
Superficie terrain850 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée118 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.