1. Accueil
  2. Cadastre Moussages
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 01513716M0001
Permis de construire
N° PC 01513716M0001
Ville de Moussages · 15380
Bénéficiaire
TIL
Adresse du terrain
COLS MOUSSAGES 15380
Date d'autorisation
24/06/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1263 · A 462
Superficie du terrain
828 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Moussages Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation24/06/2016

👤Demandeur

DénominationTIL
SIREN808841811
Code postal75004
LocalitéPARIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementCantal (15)
CommuneMoussages (15137)
Code postal15380
AdresseCOLS MOUSSAGES 15380
ParcellesA 1263 · A 462
Superficie terrain828 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo251 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.