1. Accueil
  2. Cadastre Mouans-Sartoux
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 00608423D0236
Déclaration préalable de travaux
N° DP 00608423D0236
Ville de Mouans-Sartoux · 06370
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
333 ALLEE DU DOMAINE CASTELLARAS MOUANS-SARTOUX 06370
Date d'autorisation
29/11/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AS 44 · AR 73 · AR 15
Superficie du terrain
106246 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
63 m²
← Toutes les autorisations à Mouans-Sartoux Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt29/11/2023
Date d'autorisation29/11/2023

👤Demandeur

Code postal67657
LocalitéKAISERSLAUTERN ALLEMAGNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementAlpes maritimes (06)
CommuneMouans-Sartoux (06084)
Code postal06370
Adresse333 ALLEE DU DOMAINE CASTELLARAS MOUANS-SARTOUX 06370
ParcellesAS 44 · AR 73 · AR 15
Superficie terrain106246 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable avant216 m²
Surface habitable créée63 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.