Permis de construire
N° PC 00608425D0008
Ville de Mouans-Sartoux · 06370
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
305 CHEMIN DU PUITS DU PLAN MOUANS-SARTOUX 06370
Date d'autorisation
23/04/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BC 176 · BC 177 · BC 180
Superficie du terrain
1069 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
169 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation23/04/2025

👤Demandeur

Code postal06600
LocalitéANTIBES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementAlpes maritimes (06)
CommuneMouans-Sartoux (06084)
Code postal06370
Adresse305 CHEMIN DU PUITS DU PLAN MOUANS-SARTOUX 06370
ParcellesBC 176 · BC 177 · BC 180
Superficie terrain1069 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée169 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.