Permis de construire
N° PC 00608424D0054
Ville de Mouans-Sartoux · 06370
Bénéficiaire
MAC MS
Adresse du terrain
400 CHEMIN DE SARTOUX MOUANS-SARTOUX 06370
Date d'autorisation
08/04/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 393
Superficie du terrain
3568 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
267 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation08/04/2025

👤Demandeur

DénominationMAC MS
SIRET98175180300017
SIREN981751803
Code postal06370
LocalitéMOUANS-SARTOUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementAlpes maritimes (06)
CommuneMouans-Sartoux (06084)
Code postal06370
Adresse400 CHEMIN DE SARTOUX MOUANS-SARTOUX 06370
ParcellesAN 393
Superficie terrain3568 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée267 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.