Permis de construire
N° PC 00608415D0090
Ville de Mouans-Sartoux · 06370
Bénéficiaire
JELOCADE
Adresse du terrain
855 CHEMI DU PLAN MOUANS SARTOUX 06370
Date d'autorisation
26/04/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 75 · AL 78 · AL 79
Superficie du terrain
2231 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
280 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation26/04/2016
Ouverture du chantier01/11/2017
Achèvement des travaux10/07/2020

👤Demandeur

DénominationJELOCADE
SIREN523655504
Code postal06560
LocalitéVALBONNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementAlpes maritimes (06)
CommuneMouans-Sartoux (06084)
Code postal06370
Adresse855 CHEMI DU PLAN MOUANS SARTOUX 06370
ParcellesAL 75 · AL 78 · AL 79
Superficie terrain2231 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée280 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.