Permis de construire n° PC 00608415D0090 à Mouans-Sartoux

Permis de construire

N° PC 00608415D0090

Ville de Mouans-Sartoux · 06370

Bénéficiaire

JELOCADE

Adresse du terrain

855 CHEMI DU PLAN MOUANS SARTOUX 06370

Date d'autorisation

26/04/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 75 · AL 78 · AL 79

Superficie du terrain

2231 m²

Logements créés

Surface habitable créée

280 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation26/04/2016

Ouverture du chantier01/11/2017

Achèvement des travaux10/07/2020

👤Demandeur

DénominationJELOCADE

SIREN523655504

Code postal06560

LocalitéVALBONNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneMouans-Sartoux (06084)

Code postal06370

Adresse855 CHEMI DU PLAN MOUANS SARTOUX 06370

ParcellesAL 75 · AL 78 · AL 79

Superficie terrain2231 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée280 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.