Permis de construire n° PC 00608414D0112 à Mouans-Sartoux

Permis de construire

N° PC 00608414D0112

Ville de Mouans-Sartoux · 06370

Bénéficiaire

LES LUCIOLES MT

Adresse du terrain

CHEMI DES BASTIONS MOUANS SARTOUX 06370

Date d'autorisation

07/07/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 160 · AH 160 · AH 160

Superficie du terrain

1217 m²

Logements créés

Surface habitable créée

123 m²

← Toutes les autorisations à Mouans-Sartoux Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt03/11/2016

Date d'autorisation07/07/2015

Ouverture du chantier08/07/2015

Achèvement des travaux03/11/2016

👤Demandeur

DénominationLES LUCIOLES MT

SIRET80539444200018

SIREN805394442

Code postal06370

LocalitéMOUANS-SARTOUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneMouans-Sartoux (06084)

Code postal06370

AdresseCHEMI DES BASTIONS MOUANS SARTOUX 06370

ParcellesAH 160 · AH 160 · AH 160

Superficie terrain1217 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée123 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.