Permis de construire n° PC 00608425D0007 à Mouans-Sartoux

Permis de construire

N° PC 00608425D0007

Ville de Mouans-Sartoux · 06370

Bénéficiaire

SCI T ET T

Adresse du terrain

ZI L'ARGILE LOT 120 L ARGILE MOUANS-SARTOUX 06370

Date d'autorisation

10/04/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BV 64

Superficie du terrain

2631 m²

Surface locaux créée

333 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation10/04/2025

👤Demandeur

DénominationSCI T ET T

SIRET39864067200018

SIREN398640672

Code postal06370

LocalitéMOUANS SARTOUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneMouans-Sartoux (06084)

Code postal06370

AdresseZI L'ARGILE LOT 120 L ARGILE MOUANS-SARTOUX 06370

ParcellesBV 64

Superficie terrain2631 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1475 m²

Surface locaux créée333 m²

Surface locaux démolie446 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.