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Permis de construire
N° PC 0382672500004
Ville de Mottier · 38260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
490 CHE DE ROSSATIERE LE MOTTIER 38260
Date d'autorisation
27/08/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 157
Superficie du terrain
878 m²
Surface locaux créée
—
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation27/08/2025

👤Demandeur

Code postal38260
LocalitéLE MOTTIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneMottier (38267)
Code postal38260
Adresse490 CHE DE ROSSATIERE LE MOTTIER 38260
ParcellesZH 157
Superficie terrain878 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant116 m²
Surface locaux transformée23 m²
Surface agricole avant116 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.