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Permis de construire
N° PC 0382672210005
Ville de Mottier · 38260
Bénéficiaire
EARL DES TROIS HAMEAUX
Adresse du terrain
340 CHEMIN DES CHARPENNES LE MOTTIER 38260
Date d'autorisation
16/05/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 1377 · D 1378 · D 595
Superficie du terrain
16134 m²
Surface locaux créée
118 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date d'autorisation16/05/2022

👤Demandeur

DénominationEARL DES TROIS HAMEAUX
SIRET91141653500019
SIREN911416535
Code postal38260
LocalitéMOTTIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneMottier (38267)
Code postal38260
Adresse340 CHEMIN DES CHARPENNES LE MOTTIER 38260
ParcellesD 1377 · D 1378 · D 595
Superficie terrain16134 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1357 m²
Surface locaux créée118 m²
Surface agricole avant1357 m²
Surface agricole créée118 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.