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Permis de construire
N° PC 0382662520003
Ville de La Motte-Saint-Martin · 38770
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMPASSE LA PEYROUSE LE MOLLARD LA MOTTE ST MARTIN 38770
Date d'autorisation
27/11/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 544 · 0A 543
Superficie du terrain
300 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation27/11/2025

👤Demandeur

Code postal38100
LocalitéGRENOBLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneLa Motte-Saint-Martin (38266)
Code postal38770
AdresseIMPASSE LA PEYROUSE LE MOLLARD LA MOTTE ST MARTIN 38770
Parcelles0A 544 · 0A 543
Superficie terrain300 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable issue de transfo100 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.