Permis de construire n° PC 0382662320001 à La Motte-Saint-Martin

Permis de construire

N° PC 0382662320001

Ville de La Motte-Saint-Martin · 38770

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RD 116C CHAMP ROUSSET LA MOTTE-SAINT-MARTIN 38770

Date d'autorisation

11/05/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 623

Superficie du terrain

460 m²

Logements créés

Surface habitable créée

86 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation11/05/2023

👤Demandeur

Code postal38770

LocalitéLA MOTTE-SAINT-MARTIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneLa Motte-Saint-Martin (38266)

Code postal38770

AdresseRD 116C CHAMP ROUSSET LA MOTTE-SAINT-MARTIN 38770

ParcellesB 623

Superficie terrain460 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée86 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.