Permis de construire
N° PC 00509020H0004
Ville de La Motte-en-Champsaur · 05500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES PESSOLES LA MOTTE-EN-CHAMPSAUR 05500
Date d'autorisation
05/07/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 750
Superficie du terrain
602 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
27 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation05/07/2020

👤Demandeur

Code postal30250
LocalitéSOMMIERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementHautes alpes (05)
CommuneLa Motte-en-Champsaur (05090)
Code postal05500
AdresseLES PESSOLES LA MOTTE-EN-CHAMPSAUR 05500
ParcellesB 750
Superficie terrain602 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée27 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.