Permis de construire n° PC 00509015H0001 à La Motte-en-Champsaur

Permis de construire

N° PC 00509015H0001

Ville de La Motte-en-Champsaur · 05500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE COLLET LA MOTTE-EN-CHAMPSAUR 05500

Date d'autorisation

08/04/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 194

Superficie du terrain

1090 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation08/04/2015

👤Demandeur

Code postal05500

LocalitéSAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementHautes alpes (05)

CommuneLa Motte-en-Champsaur (05090)

Code postal05500

AdresseLE COLLET LA MOTTE-EN-CHAMPSAUR 05500

ParcellesB 194

Superficie terrain1090 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant19 m²

Surface habitable issue de transfo19 m²

Surface habitable transformée19 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.