Permis de construire n° PC 00509018H0007 à La Motte-en-Champsaur

Permis de construire

N° PC 00509018H0007

Ville de La Motte-en-Champsaur · 05500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES PASCAUX LA MOTTE-EN-CHAMPSAUR 05500

Date d'autorisation

01/03/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

OA 762 · OA 757 · OA 754

Superficie du terrain

20194 m²

Surface locaux créée

1 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation01/03/2019

👤Demandeur

Code postal05500

LocalitéLA MOTTE-EN-CHAMPSAUR

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementHautes alpes (05)

CommuneLa Motte-en-Champsaur (05090)

Code postal05500

AdresseLES PASCAUX LA MOTTE-EN-CHAMPSAUR 05500

ParcellesOA 762 · OA 757 · OA 754

Superficie terrain20194 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant475 m²

Surface locaux créée1 m²

Surface agricole avant475 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.