Permis de construire n° PC 07317822G1008 à La Motte-en-Bauges

Permis de construire

N° PC 07317822G1008

Ville de La Motte-en-Bauges · 73340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUTE DES FRENODS CHEZ FRENOD LA MOTTE EN BAUGES 73340

Date d'autorisation

05/04/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 2774

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

139 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation05/04/2023

👤Demandeur

Code postal53230

LocalitéCOSSE LE VIVIEN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementSavoie (73)

CommuneLa Motte-en-Bauges (73178)

Code postal73340

AdresseROUTE DES FRENODS CHEZ FRENOD LA MOTTE EN BAUGES 73340

ParcellesB 2774

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée139 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.