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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0382652420037
Ville de La Motte-d'Aveillans · 38770
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CONDAMINE LA MOTTE D'AVEILLANS 38770
Date d'autorisation
02/01/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 739 · AI 738
Superficie du terrain
3510 m²
Surface locaux créée
120 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date d'autorisation02/01/2025

👤Demandeur

Code postal38770
LocalitéLA MOTTE-SAINT-MARTIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneLa Motte-d'Aveillans (38265)
Code postal38770
AdresseCONDAMINE LA MOTTE D'AVEILLANS 38770
ParcellesAI 739 · AI 738
Superficie terrain3510 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée120 m²
Surface agricole créée120 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.