Déclaration préalable de travaux n° DP 0382651820007 à La Motte-d'Aveillans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0382651820007

Ville de La Motte-d'Aveillans · 38770

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 CHEMI DE LA GRAVIERE LES BARRES LA MOTTE D'AVEILLANS 38770

Date d'autorisation

12/06/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 775

Superficie du terrain

4042 m²

Surface locaux créée

13 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation12/06/2018

👤Demandeur

Code postal38350

LocalitéLA MURE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneLa Motte-d'Aveillans (38265)

Code postal38770

Adresse2 CHEMI DE LA GRAVIERE LES BARRES LA MOTTE D'AVEILLANS 38770

ParcellesAI 775

Superficie terrain4042 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant127 m²

Surface locaux créée13 m²

Surface agricole avant127 m²

Surface agricole créée13 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.