Déclaration préalable de travaux n° DP 08308518K0075 à La Motte

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08308518K0075

Ville de La Motte · 83920

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

283 CHE DU PERE LA MOTTE 83920

Date d'autorisation

05/11/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 940

Superficie du terrain

796 m²

Logements créés

Surface habitable créée

55 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation05/11/2018

👤Demandeur

Code postal83920

LocalitéLA MOTTE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommuneLa Motte (83085)

Code postal83920

Adresse283 CHE DU PERE LA MOTTE 83920

ParcellesB 940

Superficie terrain796 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée55 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.