1. Accueil
  2. Cadastre Mostuéjouls
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 01216017M1003
Permis de construire
N° PC 01216017M1003
Ville de Mostuéjouls · 12720
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA PEYROUSE MOSTUEJOULS
Date d'autorisation
06/10/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
F 970
Superficie du terrain
4630 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
146 m²
← Toutes les autorisations à Mostuéjouls Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation06/10/2017

👤Demandeur

Code postal12720
LocalitéMOSTUEJOULS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneMostuéjouls (12160)
Code postal12720
AdresseLA PEYROUSE MOSTUEJOULS
ParcellesF 970
Superficie terrain4630 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée146 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.