Permis de construire n° PC 01623323W0009 à Mosnac

Permis de construire

N° PC 01623323W0009

Ville de Mosnac · 16120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT 3 LOTISSEMENT PETITE CHAMPAG CHAMP DE BAS MOSNAC-SAINT-SIMEUX 16120

Date d'autorisation

28/11/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1636 · A 1639

Superficie du terrain

748 m²

Logements créés

Surface habitable créée

96 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/02/2024

Date d'autorisation28/11/2023

Ouverture du chantier01/02/2024

Achèvement des travaux29/01/2025

👤Demandeur

Code postal16120

LocalitéBIRAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementCharente (16)

CommuneMosnac (16233)

Code postal16120

AdresseLOT 3 LOTISSEMENT PETITE CHAMPAG CHAMP DE BAS MOSNAC-SAINT-SIMEUX 16120

ParcellesA 1636 · A 1639

Superficie terrain748 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée96 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.