1. Accueil
  2. Cadastre Mosles
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 01445321P0006
Permis de construire
N° PC 01445321P0006
Ville de Mosles · 14400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
FUMICHON - LOT 3 MOSLES 14400
Date d'autorisation
08/03/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 75 · ZC 76
Superficie du terrain
9249 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
126 m²
← Toutes les autorisations à Mosles Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation08/03/2022

👤Demandeur

Code postal14400
LocalitéTOUR EN BESSIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie
DépartementCalvados (14)
CommuneMosles (14453)
Code postal14400
AdresseFUMICHON - LOT 3 MOSLES 14400
ParcellesZC 75 · ZC 76
Superficie terrain9249 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée126 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.