Permis de construire n° PC 01445321P0005 à Mosles

Permis de construire

N° PC 01445321P0005

Ville de Mosles · 14400

Bénéficiaire

SCI LE PRIORTIER

Adresse du terrain

1 RTE DE TREVIERES MOSLES 14400

Date d'autorisation

22/03/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 49 · ZH 50 · ZH 83

Superficie du terrain

28345 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation22/03/2022

Ouverture du chantier01/03/2023

👤Demandeur

DénominationSCI LE PRIORTIER

SIREN904642147

Code postal14400

LocalitéMOSLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie

DépartementCalvados (14)

CommuneMosles (14453)

Code postal14400

Adresse1 RTE DE TREVIERES MOSLES 14400

ParcellesZH 49 · ZH 50 · ZH 83

Superficie terrain28345 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont individuels6

Logements 1 pièce1

Logements 3 pièces2

Logements 4 pièces2

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant992 m²

Surface habitable issue de transfo930 m²

Surface habitable démolie62 m²

Surface habitable transformée930 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.