Permis de construire n° PC 0691412500011 à Mornant

Permis de construire

N° PC 0691412500011

Ville de Mornant · 69440

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 RUE DES FOSSES MORNANT 69440

Date d'autorisation

22/07/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BI 177

Superficie du terrain

132 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation22/07/2025

👤Demandeur

Code postal69390

LocalitéVOURLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneMornant (69141)

Code postal69440

Adresse2 RUE DES FOSSES MORNANT 69440

ParcellesBI 177

Superficie terrain132 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant177 m²

Surface habitable issue de transfo177 m²

Surface habitable transformée177 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.