Permis de construire
N° PC 0691412400026
Ville de Mornant · 69440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ALLEE LOUIS CALAFERTE MORNANT 69440
Date d'autorisation
08/11/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BK 405 · BK 399 · BK 403
Superficie du terrain
2466 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
274 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation08/11/2024

👤Demandeur

Code postal69006
LocalitéLYON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneMornant (69141)
Code postal69440
AdresseALLEE LOUIS CALAFERTE MORNANT 69440
ParcellesBK 405 · BK 399 · BK 403
Superficie terrain2466 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée274 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.