Permis de construire n° PC 0691412300015 à Mornant

Permis de construire

N° PC 0691412300015

Ville de Mornant · 69440

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

14 CHEMIN DU STADE MORNANT 69440

Date d'autorisation

10/11/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AV 129

Superficie du terrain

534 m²

Logements créés

Surface habitable créée

96 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation10/11/2023

Ouverture du chantier10/02/2024

Achèvement des travaux25/09/2024

👤Demandeur

Code postal69126

LocalitéBRINDAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneMornant (69141)

Code postal69440

Adresse14 CHEMIN DU STADE MORNANT 69440

ParcellesAV 129

Superficie terrain534 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée96 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.