Permis de construire n° PC 0691412300008 à Mornant

Permis de construire

N° PC 0691412300008

Ville de Mornant · 69440

Bénéficiaire

SCCV LES COTTAGES

Adresse du terrain

3 CHEMIN DU STADE MORNANT 69440

Date d'autorisation

21/11/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BK 301

Superficie du terrain

2882 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1591 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation21/11/2023

👤Demandeur

DénominationSCCV LES COTTAGES

SIRET85241834200014

SIREN852418342

Code postal69005

LocalitéLYON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneMornant (69141)

Code postal69440

Adresse3 CHEMIN DU STADE MORNANT 69440

ParcellesBK 301

Superficie terrain2882 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)23

dont individuels3

dont collectifs20

Logements 1 pièce2

Logements 2 pièces2

Logements 3 pièces11

Logements 4 pièces8

Surface habitable créée1591 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type de résidenceProjet mixte

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.