Permis de construire n° PC 0691412100041 à Mornant

Permis de construire

N° PC 0691412100041

Ville de Mornant · 69440

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 IMPASSE DE LA GARE MORNANT 69440

Date d'autorisation

22/02/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BH 210

Superficie du terrain

458 m²

Logements créés

Surface habitable créée

142 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation22/02/2022

Ouverture du chantier02/11/2022

👤Demandeur

Code postal69700

LocalitéBEAUVALLON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneMornant (69141)

Code postal69440

Adresse6 IMPASSE DE LA GARE MORNANT 69440

ParcellesBH 210

Superficie terrain458 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée142 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAbri de jardin

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.