1. Accueil
  2. Cadastre Mornant
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0691412100007
Permis de construire
N° PC 0691412100007
Ville de Mornant · 69440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMI DE LA MARCONNIERE - LOT 2 LE CLOS DE LA MARCONNIERE MORNANT 69440
Date d'autorisation
21/06/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BB 40
Superficie du terrain
681 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
122 m²
← Toutes les autorisations à Mornant Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt18/10/2021
Date d'autorisation21/06/2021
Ouverture du chantier18/10/2021
Achèvement des travaux01/10/2022

👤Demandeur

Code postal69440
LocalitéMORNANT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneMornant (69141)
Code postal69440
AdresseCHEMI DE LA MARCONNIERE - LOT 2 LE CLOS DE LA MARCONNIERE MORNANT 69440
ParcellesBB 40
Superficie terrain681 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée122 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.