Permis de construire
N° PC 0691411700030
Ville de Mornant · 69440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
135 CHEMI DE LA MARCONNIERE LA PAVIERE MORNANT 69440
Date d'autorisation
10/10/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 39 · AL 38
Superficie du terrain
1223 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
117 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation10/10/2017
Ouverture du chantier10/10/2017
Achèvement des travaux25/11/2017

👤Demandeur

Code postal69700
LocalitéST JEAN DE TOUSLAS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneMornant (69141)
Code postal69440
Adresse135 CHEMI DE LA MARCONNIERE LA PAVIERE MORNANT 69440
ParcellesAL 39 · AL 38
Superficie terrain1223 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée117 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.