Permis de construire
N° PC 0691411700023
Ville de Mornant · 69440
Bénéficiaire
A.S.T. GROUPE
Adresse du terrain
9 CHEMI DU STADE MORNANT 69440
Date d'autorisation
10/10/2017
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AV 69 · AV 128 · AV 70
Superficie du terrain
6064 m²
Logements créés
16
Surface habitable créée
1528 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation10/10/2017

👤Demandeur

DénominationA.S.T. GROUPE
SIRET39254982000786
SIREN392549820
Code postal69153
LocalitéDECINES CHARPIEU CEDEX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneMornant (69141)
Code postal69440
Adresse9 CHEMI DU STADE MORNANT 69440
ParcellesAV 69 · AV 128 · AV 70
Superficie terrain6064 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)16
dont individuels16
Surface habitable créée1528 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.