1. Accueil
  2. Cadastre Mornant
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0691411700020
Permis de construire
N° PC 0691411700020
Ville de Mornant · 69440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LIEU- BELLEVUE - RD 42 MORNANT 69440
Date d'autorisation
10/07/2017
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 196
Superficie du terrain
1250 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
25 m²
← Toutes les autorisations à Mornant Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation10/07/2017

👤Demandeur

Code postal69150
LocalitéDECINES CHARPIEU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneMornant (69141)
Code postal69440
AdresseLIEU- BELLEVUE - RD 42 MORNANT 69440
ParcellesAM 196
Superficie terrain1250 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant124 m²
Surface habitable créée25 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.