Permis de construire
N° PC 0691411700003
Ville de Mornant · 69440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
16 CHEMI DES CARIASSES MORNANT 69440
Date d'autorisation
18/07/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AT 209
Superficie du terrain
443 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
131 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation18/07/2017
Ouverture du chantier18/10/2017
Achèvement des travaux23/05/2018

👤Demandeur

Code postal69390
LocalitéVOURLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneMornant (69141)
Code postal69440
Adresse16 CHEMI DES CARIASSES MORNANT 69440
ParcellesAT 209
Superficie terrain443 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable créée131 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.