Permis de construire n° PC 06914116R0040 à Mornant

Permis de construire

N° PC 06914116R0040

Ville de Mornant · 69440

Bénéficiaire

A.S.T. GROUPE

Adresse du terrain

9 CHEMI DU STADE MORNANT 69440

Date d'autorisation

16/11/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AV 128 · AV 70 · AV 69

Superficie du terrain

6064 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1528 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt20/10/2023

Date d'autorisation16/11/2016

Ouverture du chantier28/03/2018

Achèvement des travaux20/10/2023

👤Demandeur

DénominationA.S.T. GROUPE

SIRET39254982000109

SIREN392549820

Code postal69150

LocalitéDECINES CHARPIEU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneMornant (69141)

Code postal69440

Adresse9 CHEMI DU STADE MORNANT 69440

ParcellesAV 128 · AV 70 · AV 69

Superficie terrain6064 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)16

dont individuels16

Logements démolis1

Logements 5 pièces16

Surface habitable avant280 m²

Surface habitable créée1528 m²

Surface habitable démolie280 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.