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Permis de construire
N° PC 06914115R0047
Ville de Mornant · 69440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LE CLOS DES OL MORNANT 69440
Date d'autorisation
22/01/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AW 30P
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
116 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation22/01/2016
Ouverture du chantier29/05/2016

👤Demandeur

Code postal69005
LocalitéLYON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneMornant (69141)
Code postal69440
AdresseLOTISSEMENT LE CLOS DES OL MORNANT 69440
ParcellesAW 30P
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée116 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.