1. Accueil
  2. Cadastre Mornant
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 06914115R0045
Permis de construire
N° PC 06914115R0045
Ville de Mornant · 69440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMPAS DE LA GARE MORNANT 69440
Date d'autorisation
22/01/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BH 217 · BH 218 · BH 221
Superficie du terrain
1129 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
161 m²
← Toutes les autorisations à Mornant Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation22/01/2016
Ouverture du chantier01/04/2016
Achèvement des travaux04/01/2017

👤Demandeur

Code postal69440
LocalitéMORNANT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneMornant (69141)
Code postal69440
AdresseIMPAS DE LA GARE MORNANT 69440
ParcellesBH 217 · BH 218 · BH 221
Superficie terrain1129 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée161 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.