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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0421512600001
Ville de Mornand-en-Forez · 42600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
29 CHEMIN DE LA COTILLE MORNAND-EN-FOREZ 42600
Date d'autorisation
20/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 361
Superficie du terrain
399 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
26 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date de dépôt19/02/2026
Date d'autorisation20/03/2026

👤Demandeur

Code postal42600
LocalitéMORNAND EN FOREZ
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneMornand-en-Forez (42151)
Code postal42600
Adresse29 CHEMIN DE LA COTILLE MORNAND-EN-FOREZ 42600
Parcelles0C 361
Superficie terrain399 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant107 m²
Surface habitable créée26 m²
Surface habitable démolie10 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.