Permis de construire
N° PC 04215118M0001
Ville de Mornand-en-Forez · 42600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES PIARS MORNAND EN FOREZ 42600
Date d'autorisation
14/03/2018
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 252 · C 276
Superficie du terrain
730 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
20 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation14/03/2018
Ouverture du chantier02/10/2019

👤Demandeur

Code postal42600
LocalitéMONTBRISON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneMornand-en-Forez (42151)
Code postal42600
AdresseLES PIARS MORNAND EN FOREZ 42600
ParcellesC 252 · C 276
Superficie terrain730 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée20 m²
Surface habitable issue de transfo109 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.