Permis de construire
N° PC 04215117M0003
Ville de Mornand-en-Forez · 42600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE BOURG MORNAND EN FOREZ 42600
Date d'autorisation
27/10/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 500 · B 533
Superficie du terrain
1302 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
107 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation27/10/2017
Ouverture du chantier24/03/2018
Achèvement des travaux28/02/2019

👤Demandeur

Code postal42110
LocalitéFEURS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneMornand-en-Forez (42151)
Code postal42600
AdresseLE BOURG MORNAND EN FOREZ 42600
ParcellesB 500 · B 533
Superficie terrain1302 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée107 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.