Déclaration préalable de travaux
N° DP 0840811600060
Ville de Morières-lès-Avignon · 84310
Bénéficiaire
KTSS
Adresse du terrain
85 RUE DU DOCTEUR FLEMING MORIERES LES AVIGNON 84310
Date d'autorisation
02/01/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AZ 375
Superficie du terrain
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation02/01/2017

👤Demandeur

DénominationKTSS
SIRET79279956100016
SIREN792799561
Code postal84370
LocalitéBEDARRIDES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementVaucluse (84)
CommuneMorières-lès-Avignon (84081)
Code postal84310
Adresse85 RUE DU DOCTEUR FLEMING MORIERES LES AVIGNON 84310
ParcellesAZ 375
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service publicCulture et loisirs
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.