1. Accueil
  2. Cadastre Morestel
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0382612010010
Permis de construire
N° PC 0382612010010
Ville de Morestel · 38510
Bénéficiaire
RT IMMO
Adresse du terrain
291 CHEMIN DES VIOLETTES MORESTEL 38510
Date d'autorisation
19/08/2020
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 121
Superficie du terrain
540 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
123 m²
← Toutes les autorisations à Morestel Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt11/01/2023
Date d'autorisation19/08/2020

👤Demandeur

DénominationRT IMMO
SIRET87756132400014
SIREN877561324
Code postal38630
LocalitéLES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneMorestel (38261)
Code postal38510
Adresse291 CHEMIN DES VIOLETTES MORESTEL 38510
ParcellesAB 121
Superficie terrain540 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée123 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.