Permis de construire n° PC 03936716J0005 à Morbier

Permis de construire

N° PC 03936716J0005

Ville de Morbier · 39400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 RUE DU GRAND CHAMP MORBIER 39400

Date d'autorisation

30/03/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AR 346

Superficie du terrain

492 m²

Logements créés

Surface habitable créée

123 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation30/03/2016

Ouverture du chantier10/08/2016

👤Demandeur

Code postal38460

LocalitéSAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneMorbier (39367)

Code postal39400

Adresse11 RUE DU GRAND CHAMP MORBIER 39400

ParcellesAR 346

Superficie terrain492 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée123 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.