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Permis de construire
N° PC 03936716J0004
Ville de Morbier · 39400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
91 RTE DE LA VALLEE LES CHAMPS CLAUDE MORBIER 39400
Date d'autorisation
01/04/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 203
Superficie du terrain
1510 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
132 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation01/04/2016
Ouverture du chantier15/03/2017
Achèvement des travaux01/07/2017

👤Demandeur

Code postal39400
LocalitéMORBIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneMorbier (39367)
Code postal39400
Adresse91 RTE DE LA VALLEE LES CHAMPS CLAUDE MORBIER 39400
ParcellesAE 203
Superficie terrain1510 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée132 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.