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Permis de construire
N° PC 0691401700017
Ville de Morancé · 69480
Bénéficiaire
MAEVA
Adresse du terrain
32 RUE DES BRUYERES VAINES MORANCE 69480
Date d'autorisation
18/10/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 1140
Superficie du terrain
339 m²
Surface locaux créée
—
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation18/10/2017

👤Demandeur

DénominationMAEVA
SIREN794382598
Code postal69310
LocalitéPIERRE BENITE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneMorancé (69140)
Code postal69480
Adresse32 RUE DES BRUYERES VAINES MORANCE 69480
Parcelles0B 1140
Superficie terrain339 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant160 m²
Surface locaux transformée144 m²
Surface agricole avant160 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.